International Law

Qui ne saute pas n?est pas ?

By Frédéric Glaize

Le lyonnais J. Koré avait déposé en 2001 deux marques “Qui ne saute pas n’est pas …”.

Selon Le Progrès “Sa tentative de travailler avec l’OL était restée vaine, et s’était même terminée devant un tribunal. Julien Koré avait en effet attaqué le club lorsqu’un disque utilisant le slogan avait été enregistré.” Un jugement du tribunal de grande instance de Lyon du 15 janvier 2009 (qui n’est pas dans la base de données Jurinpi de l’INPI ; un lecteur en a t’il une copie ?) avait retenu que la marque était valable mais que l’Olympique Lyonnais n’en était pas contrefacteur, selon l’article précité.

Suite aux difficultés financières du titulaire de la marque, celle-ci a été mise aux enchères par un liquidateur judiciaire. La mise à prix de 100.000 euros n’a, semble t-il, suscité l’intérêt d’aucun acheteur.

Pourquoi ce montant était-il si élevé ?

Sans doute en raison d’une certaine méprise sur l’étendue de sa protection. Selon Mag 2 Lyon : “Cette vente publique risque de remporter un certain succès car “qui ne saute pas…” a été déposée dans toutes les grandes villes françaises avec une possibilité d’exploiter très largement cette marque à travers différents produits dérivés : T-shirts, écharpes…”. Et selon l’article précité du Progrès, “Les trois petits points sont importants car ils signifient que le slogan est exploitable à toutes les sauces, et pratiquement sur tous les supports.” Au delà de la confusion entre le signe sur lequel porte la marque et son libellé, ces extraits traduisent une méprise sur la signification des points de suspension.

Aucune marque n’a une “part variable” qui puisse être remplacée par tout et n’importe quoi. La philosophie même du principe du dépôt en matière de propriété intellectuelle, c’est de fixer à une date donnée un contenu bien précis. C’est pour cela que les listes de produits et de services visés par les marques ne peuvent pas se terminer pas par “etc” ou que les revendications d’un brevet sont extrêmement précises. En l’espèce, laisser entendre que ce genre de slogan confère un monopole opposable à sa déclinaison pour tout nom de ville, c’est peut être faire prendre des vessies pour des …

Mais le filon n’est pas tari.

Full post as published by Le petit Musee des Marques (pMdM) on May 21, 2009 (boomark / email).